Conseil municipal
| Composition Le conseil municipal est composé de 15 membres Maire : Didier PERELLO Adjoints : Gérard CHABAUD, Mauricette CENCIARELLI, Eric LAUGIER Conseillers municipaux : Michèle MICHEL, Elodie de TIMARY, Natacha CLOCHARD, Michèle DIDIER, Francis ROCHE, Janine GUITON, Jean-Claude DONGUY, Monique CHABAUD, Hervé CHABOWSKI, Françoise PEZIERE, Nicolas CARRARA Délégués à la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon : Titulaire : Didier PERELLO Suppléante : Mauricette CENCIARELLI Réunions du conseil municipal Mardi 10 Septembre 2024 ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal du 20 juin 2024 2. Validation du nouveau tableau du conseil municipal 3. Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables 4. Institution d’exonérations de TFPB et CFE aux entreprises créées entre le 1°’ juillet 2024 et le 31 décembre 2024 à compter du 1er janvier 2025 5. Demande d’une subvention à la DRAC pour une mission de classement des archives communales 6. Délibération relative à la procédure d’expropriation portant sur l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et sur l’enquête parcellaire pour l’emplacement réservé n°2 cadastré section D n°18 d’une superficie de 1623 m2 7. Demande de subvention au département au titre du dispositif en faveur du patrimoine 8. Délibération relative à l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les ravalements de façade 9. Délibération relative à l’obligation de dépôt d’un permis de démolir pour tous travaux ayant objet de démolir tout ou partie d’une construction située sur tout le territoire communal, à l’exception des démolitions visées à l’article R.42l-29 du code de l’Urbanisme 10. Délibération relative à l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’édification d’une clôture 11. Aide pour le paiement du ramassage scolaire communal pour l’année scolaire 2024-2025 12. Aide pour le paiement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 13. Création d’un poste d’adjoint technique territorial (stagiaire) à temps complet à compter du 15 septembre 2024 14. Création de 4 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe et d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe 15. Remboursement de frais sortie du conseil municipal jeune du 26 juin 2024 16. Avis sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère 17. Renouvellement des droits de chasse La Tosca 18. Renouvellement location de parcelles Cave de Lumières 19. Décision modificative budget Transports Scolaires 20. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) 21. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de service du service public d’élimination des déchets 22. Points travaux et commissions 23. Questions diverses |
| Comptes-rendus des dernières réunions. 2024 Jeudi 20 Juin 2024 Lundi 3 Avril 2024 Vendredi 16 Février 2024 2023 Jeudi 7 Décembre 2023 Mercredi 15 Novembre 2023 Mercredi 27 Septembre 2023 Jeudi 27 Juillet 2023 Lundi 3 Avril 2023 Mardi 31 Janvier 2023 2022 Lundi 12 Décembre 2022 Mardi 11 Octobre 2022 Mardi 31 Mai 2022 Mardi 12 Avril 2022 Jeudi 27 Janvier 2022 2021 Lundi 15 novembre 2021 Mardi 7 septembre 2021 Jeudi 7 juillet 2021 Mercredi 19 mai 2021 Mardi 13 avril 2021 Jeudi 18 janvier 2021 2020 Mercredi 18 novembre 2020 Mercredi 9 septembre 2020 Jeudi 2 juillet 2020 Mercredi 4 juin 2020 Mercredi 15 janvier 2020 |